I - PRESENTATION DU SITE www.peche-tende.fr

site de Cyrille LEJA délégué à l'association des pêcheurs de Tende (Association n° 12527)

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Mairie de Tende 06 430 TENDE 

 

Association ayant pour objet le développement de la pêche et du tourisme halieutique sur la commune de Tende.

Président : Monsieur Osenda Phillipe

Web master : Cyrille LEJA

site hébergé chez : 

OVH

SAS au capital de 10 069 020 € 

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

II - UTILISATION DU SITE www.peche-tende.fr

• Qualité des informations

L'association des pêcheurs de tende apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet peche-tende.fr des informations de qualité. L'association des pêcheurs de tende ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations. Ainsi, L'association des pêcheurs de tende, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

• Accès au site Internet www.peche-tende.fr

L'association des pêcheurs de tende ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l'impossibilité d'y accéder.

III - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les informations délivrées sur le site Internet www.peche-tende.fr ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles. 
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite. 
En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée. De manière générale, L'association des pêcheurs de tende ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.peche-tende.fr.

IV - RESPECT DE VOTRE VIE PRIVEE

• Collecte de vos données personnelles

Lors de vos visites sur le site Internet www.peche-tende.fr, L'association des pêcheurs de tende peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier, de vous proposer des accès personnalisés. 
Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail…) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de vos visites sur le site www.peche-tende.fr . Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.

• Utilisation de vos données personnelles

Sous réserve des données personnelles recueillies dans le cadre de l'Espace Dialogue strictement utilisées conformément à la fonctionnalité de ce service, les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.peche-tende.fr ne seront utilisées qu'à des fins de communication interne.

• Transmission de vos données personnelles

Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet www.peche_tende.fr pourront être communiquées à nos établissements où partenaires dans le cadre exclusif de l'exploitation du site Internet www.peche-tende.fr. 
Ces données ne feront l'objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d'une administration ou d'une autorité judiciaire.

• Droits d'accès et de rectification

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés" relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site Internet www.peche-tende.fr pourront faire l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

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